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L’art, un investissement rentable
qui rend heureux !

Acquérir une œuvre d’art c’est se faire plaisir, accéder à une part de rêve, mais aussi enrichir son patrimoine. Se constituer une collection artistique offre de nombreux avantages. Investir dans l’art permet de personnaliser votre décoration, marquer votre différence tout en allégeant vos impôts sur le revenu. L’œuvre acquise peut aussi s’avérer être un bon investissement au moment de la revente.

Quelques notions sur la fiscalité, favorable aux particuliers qui font l’acquisition d’œuvres d’art originales :

• I.F.I : Les œuvres d’art ne sont plus assujetties à l’impôt. En effet, exclues de l’assiette d’imposition sur la fortune immobilière (I.F.I remplaçant l’ I.S.F) les œuvres d’art sont désormais totalement exonérées d’impôts d’impôts et ne doivent donc pas être mentionnées sur votre déclaration. L’argent dépensé pour leur acquisition est également non imposable.

• En succession, les œuvres d’art sont considérées comme « meubles meublants » si elles servent à la décoration de l’habitation et à ce titre, elles entrent dans le forfait de 5 % des droits de succession. Vous avez également la possibilité de proposer vos œuvres d’art en tant que paiement en dation (titre de paiement des droits dus) permettant de s’acquitter de l’impôt. En effet, la loi permet aux collectionneurs d’art de régler certains impôts en proposant une œuvre à l’État en contrepartie des droits qui lui sont dus.

• La plus-value d’une œuvre d’art est celle du régime général des plus-values. Lors d’une éventuelle revente, vous devrez vous acquitter soit d’une taxe de 5% sur votre plus-value, soit d’une taxation normale de 19% avec un abattement de 10% par an à partir de deux ans d’acquisition. La plus-value est calculée comme celle de l’immobilier avec une exonération totale au bout de 12 ans (attention de bien conserver : facture d’achat, de restauration, de garde, inventaire en succession, inventaire de patrimoine en vue d’assurance…).

ASSURER VOS ŒUVRES

Attention ! Une assurance habitation ne vous permet pas de retrouver la valeur d’origine de votre bien si celle-ci dépasse les 80 000 €. Au-delà de ce montant, il faut donc contracter une assurance spécifique aux œuvres d’art. En souscrivant une assurance, vos biens sont couverts contre les dégâts des eaux, les dommages accidentels, le vol et les incendies, mais aussi lors des manœuvres spécifiques (déplacement, prête ou restauration). En cas de dégât, l’assurance propose toujours d’envisager la restauration de l’œuvre avant de convenir du remboursement.

• Dans le cadre d’un contrat d’assurance spécifique « œuvres d’art » La compagnie d’assurance sera ici tenue de communiquer au fisc – sur demande – le contrat d’assurance. (Dans ce cas, valeur d’assurance vaut valeur de succession. Pour faire preuve du contraire, les biens devront être mis en vente). Une telle assurance fonctionne le plus souvent par courtage, c’est donc un expert, le courtier, qui va décider du montant pour lequel vous serez assuré. L’importance de posséder une facture de l’œuvre prend ici tout son sens.

• Dans le cadre d’un contrat d’assurance en valeur déclarée (type multirisque habitation) En cas de sinistre, vous aurez à démontrer l’existence et la valeur des biens établie avant le sinistre. Pour cette raison, il est recommandé de tenir un inventaire détaillé (descriptions, dimensions, photos) de vos biens et de conserver factures et certificats d’authenticité.

Louer des œuvres d’art

Louez le nombre d’œuvres originales de votre choix, puis faites varier ou évoluer cette sélection à votre guise.

• Lors d’un évènement
• Pour décorer un logement
• Ou tester son désir d’achat

La location fait l’objet d’une étude sur-mesure avant d’être contractualisée.. Notre offre est disponible en région Provence Alpes Côte d’Azur et sur Monaco. Important ! Le locataire s’engage à ne pas prêter les œuvres, à les maintenir dans le lieu prévu au contrat pour l’accrochage et dans l’usage pour lequel il les loue.

La location ponctuelle :

Louez des œuvres d’art pour accompagner vos événements ou pour une très courte période

La location de longue durée :

Offre pour 1 à 12 mois.
La location est mensualisée et adaptée à votre demande pour une période s’étendant d’un mois à un an.

L’assurance en responsabilité civile (à la charge du locataire). Le locataire assure les œuvres dès lors qu’elles sont accrochées à ses murs ou simplement en sa bonne garde. Cependant, il peut se décharger de cette contrainte d’assurance et s’en remettre à la galerie. Dans ce cas, l’option est soumise à devis. A noter : si la mise en place des œuvres est effectuée par la galerie, cette option est également soumise à devis.

La caution (dépôt de garantie) : Une garantie, du montant public des œuvres, accompagnée d’une attestation sur l’honneur, peut être demandée à la signature du bon de commande. Pour chaque contrat de location dont la période fixée excède 6 mois consécutifs, un nouveau chèque de caution sera demandé en fin de semestre afin de remplacer le précédent (durée de validité légale). Cette caution est restituée au terme du contrat.

Le constat d’état : Un constat d’état est établi à la livraison des œuvres. Un constat d’état est également établi au départ des œuvres en fin de contrat. En cas de dommage ou de dégradation d’une œuvre, le preneur doit en informer la galerie sous 24 h. En aucun cas il ne peut prendre l’initiative de la restauration de l’œuvre. Seul l’artiste est habilité à prendre en charge cette dernière.

Propriété des œuvres : Les œuvres appartiennent aux artistes et/ou à la galerie selon les cas, et ce en pleine propriété. Il peut arriver qu’une œuvre soit cédée alors même qu’elle est sous contrat de location et en période d’accrochage. En pareil cas, la galerie se réserve le droit de la retirer et de vous proposer une œuvre de remplacement approchante et disponible au catalogue, dont elle prend exceptionnellement en charge le transport.

La livraison : La livraison est effectuée par la galerie. Le service est facturé au taux forfaitaire auquel il convient d’ajouter les indemnités kilométriques lorsque le lieu de livraison se situe au-delà de 120 km de la galerie.