Pour celles et ceux qui pensent que l’art est réservé à une élite et qu’il coûte cher, détrompez-vous ! Acquérir de l’art pour décorer des locaux professionnels est une riche idée, signe d’ouverture d’esprit, de sensibilité artistique et d’optimisation. Quelle que soit la taille de votre entreprise vous pouvez vous entourer d’œuvres originales d’artistes vivants à coût réduit plutôt que de dépenser votre argent dans de pâles copies !
LE MÉCÉNAT
- Dynamiser son image en soutenant un artiste vivant
- Embellir ses locaux : hall d’accueil, bureaux, vitrine…
- Adopter une communication originale
- Créer du lien avec les visiteurs
- Ou simplement se faire plaisir !
L'achat comptant d'une œuvre d'art profitant ainsi des avantages liés à la loi sur le Mécénat, permettant à l'entreprise de défiscaliser.
L’objectif premier de cet avantage fiscal n’est pas d’enrichir les collections d’entreprises mais d’encourager la création artistique contemporaine, c’est à dire d’artistes vivants ! Par conséquent, les professionnels qui acquièrent les œuvres de ces artistes se doivent de les exposer au public pour une durée de 5 ans minimum. La défiscalisation est de 100 % du prix d’achat déduit en frais généraux, ou déduit de l’Impôt sur les Sociétés, car cela dépend alors des statuts de l’entreprise.
• Les entreprise assujetties à l’IS : Déduction de 100 % du prix d’achat répartie à parts égales sur 5 ans.
Principe de la loi : Les entreprises avancent la trésorerie et défiscalisent de l’Impôt sur les Sociétés la totalité du prix de leur achat (prix de l’œuvre + frais afférents) en 5 parts égales.
3 conditions :
– Que l’entreprise soit soumise à l’Impôt sur les Sociétés. Cette disposition fiscale est étendue aux Sociétés d’exercice libéral et aux Sociétés en nom collectif. – Que l’œuvre soit accessible au personnel et aux visiteurs pendant ces 5 années. – Que l’œuvre soit une œuvre originale, faite par un artiste contemporain vivant, professionnel. Définition fiscale de l’artiste professionnel : il doit être inscrit à la Maison des Artistes (Sécurité sociale des artistes) ou être représenté par une galerie d’art enregistrée à la Maison des Artistes et au Registre du Commerce.
La loi est applicable à :
– L’achat d’une œuvre d’art originale d’artiste contemporain vivant. – La commande d’une œuvre d’art à un artiste professionnel.
NOTE : Le montant de l’achat de l’œuvre s’additionne aux autres dépenses de mécénat de l’entreprise, la totalité de ces dépenses ne doit pas dépasser 5 ‰ du C.A. de l’année. Les excédents peuvent être reportés sur les exercices suivants.
• Les professions libérales et les sociétés individuelles : Déduction en frais.
LE LEASING
- L’entreprise conserve sa capacité d’emprunt
- Investir tout en préservant la trésorerie
- Sans utilisation des fonds propres
- Sans avance de TVA
- Sans limite de Chiffre d’Affaire
L'achat en leasing ou location avec option d'achat disposition permettant à l'entreprise d'optimiser financièrement et fiscalement son acquisition.
De la même manière que pour l’acquisition d’un équipement de production ou d’un véhicule de société, le leasing d’œuvres d’art peut être utilisé lors de l’achat d’une photographie, d’un tableau, d’une sculpture, ou de mobilier. Le contrat de louage assorti d’une promesse d’achat permet à l’entreprise d’acquérir une œuvre, d’en étaler le paiement sur 13 à 60 mois ; de réduire l’impôt sur les sociétés puis, de conserver l’œuvre au profit de l’entreprise ou d’en céder la propriété à une personne désignée, à un prix déterminé à l’avance. Cette disposition, dont le financement est accessible dès 1000 €, permet de préserver pour votre activité, la trésorerie et la capacité d’endettement de l’entreprise. Vous n’avez ainsi pas recours à l’emprunt ou à l’auto-financement et vos autres futures acquisitions n’en seront pas pénalisées. De plus, la TVA est récupérable sur les loyers. Le leasing d’œuvres d’art est une formule financière avantageuse pour démarrer ou enrichir une collection d’art, tout en achetant moins cher et en lissant les investissements. L’art est une valeur ajoutée qui ne déprécie pas ! Et le leasing est aussi une formule financière cumulable à un achat comptant, d’une ou plusieurs autres œuvres, au privilège de la loi sur le Mécénat (comme énoncé plus haut).
LA LOCATION
- Animer, promouvoir et fédérer
- Exposer et communiquer
- Tester son désir d’achat
- Moduler sa décoration
- Créer des évènements sur mesure
La location d’œuvres d'art à titre promotionnel* sans option d'achat exclue de la base d'imposition de la taxe professionnelle et dont les loyers s'amortissent au bilan de l'entreprise.
Exclusion de la base d’imposition de la taxe professionnelle. L’instruction fiscale du 26 août 2004 exclut de la base d’imposition à la taxe professionnelle la valeur locative des œuvres d’art acquises par les entreprises et utilisées dans un but promotionnel.
Idéal pour colorer vos événements ponctuels !
| Les formules | Prix TTC | Les œuvres disponibles |
| Forfait Initial | 200,00 € par œuvre louée | de 2 à 4 œuvres |
| Forfait Silver | sur devis | 5 œuvres |
| Forfait Bronze | sur devis | 8 œuvres |
| Forfait Gold | sur devis | 12 œuvres |
Nous sommes à votre disposition pour vous aider dans l’élaboration votre projet.
Modulez la décoration de vos bureaux à votre guise !
| Les formules | Prix TTC | Les œuvres concernées |
| Mensuelle | 25 % net par mois du prix public de l’œuvre | Sur catalogue |
| Trimestrielle | 20 % net par mois du prix public de l’œuvre | Sur catalogue |
| Semestrielle | 15 % net par mois du prix public de l’œuvre | Au choix |
| Annuelle | 10 % net par mois du prix public de l’œuvre | Au choix |
L’abonnement annuel • Un avantage fidélité : Cet abonnement permet un renouvellement des œuvres dans l’entreprise réglé sur 3 / 6 / 12 mois. Le 12e mois vous est offert !
Nous vous accompagnons aussi si vous aimez sublimer vos cadeaux d’entreprise !
A l’attention de vos clients, vos partenaires ou collaborateurs.
* La location de nos œuvres est réservée aux entreprises situées en Provence Alpes Côte d’Azur • France
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